Plan du site

Moyens de transport

• Chemin de fer
  • Infrastructure ferroviaire
    • Programmes d’aménagement
      • Prochaine étape d’aménagement
      • Étape d'aménagement 2035
        • Aménagement de l’offre et de l’infrastructure
        • Financement
        • Organisation de projet
      • Étape d'aménagement 2025
        • Aménagement de l’offre et de l’infrastructure
        • Financement
        • Organisation de projet
      • ZEB
        • Aménagement de l’offre et de l’infrastructure
        • Financement
        • Organisation du projet
      • Autres programmes d’aménagement
      • Programmes d’aménagement achevés
    • Exploitation et maintien de la qualité des infrastructures
      • Rapport sur l'état du réseau
      • Objectifs et indices
      • Phénomènes naturels
      • Tâches systémiques
    • FIF
      • Indices de renchérissement
  • Transport des voyageurs
    • Transport international de voyageurs
    • Transport grandes lignes
    • Transport régional
  • Transport de marchandises
    • Transfert
      • Rapport sur le transfert
      • Rapports et chiffres
    • Trafic marchandises sur tout le territoire
    • Conception relative au transport ferroviaire de marchandises
    • Innovations techniques
      • Attelage automatique numérique
    • Contributions d’investissement pour les installations privées de triage et de transbordement
  • Chargement des automobiles
  • Informations spécialisées
    • Admission de conducteurs de véhicules moteurs
      • Phoenix
        • Manuels d'utilisateur
        • FAQ
    • Agrément de sécurité
    • Autorisation d’accès au réseau et certificat de sécurité
      • Certificat de sécurité
      • Certificat de sécurité pour tronçons limitrophes
      • Courses au-delà des voies de raccordement
    • Concessions d’infrastructure
    • Contrôle de la marche des trains
      • ETCS
      • ZBMS
      • Courses sans dispositif de contrôle de la marche des trains suffisant
    • Courses sans dispositif de contrôle de la marche des trains suffisant
    • Dispositifs de contrôle des trains
    • Homologation de véhicules ferroviaires
    • Homologations de série Eléments des installations ferroviaires
    • Interopérabilité
      • ERA
      • 4e paquet ferroviaire de l’UE : volet technique
      • TSI
      • ERTMS
      • Corridors de fret
      • Lignes en zone frontalière
    • Organismes de contrôle indépendants des chemins de fer
    • Passages à niveau
    • Prix du sillon
    • Réforme des chemins de fer
    • Registre des véhicules
      • Accès à la base de données NVR
      • Accès à la base de données et enregistrement en qualité de détenteur
      • Accès à la base de données en qualité de propriétaire de véhicule ou d’observateur
      • Accès à la base de données en tant qu’ECM
      • Premier enregistrement de véhicules
      • Foire aux questions
    • RINF
    • Session spécialisée Infrastructure ferroviaire
      • Sess. 2021
      • Sess. 2020
    • Stratégie et plans d’utilisation du réseau
    • Voies de raccordement
• Tram et bus
  • Trafic régional de voyageurs
  • Lignes nationales de bus grandes distances
  • Autocars grandes lignes internationales
    • Licence
    • Autorisations UE
    • Autorisations pour les Etats tiers
    • Répertoires
• Bateau
  • Prescriptions
    • Accords internationaux sur les eaux frontalières
    • Moteurs
    • Questions & réponses
  • Navigation à passagers
    • Navigation au bénéfice d’une concession fédérale
    • Questions & réponses
  • Navigation de plaisance
    • Questions & réponses
  • Navigation à marchandises
    • Questions & réponses
  • Navigation sur le Rhin
    • Questions & réponses
• Installation à câbles
  • Bases légales, directives et informations
    • Bases légales et normes
    • Directives
    • Informations
  • Construction et transformations d’installations
    • Construction et renouvellement d’installations
    • Maintenance et transformation
  • Exploitation
    • Exploitation d’installations
    • Sécurité d’exploitation
    • Annonce d'accidents et de perturbations
    • Déclarations annuelles
• Trafic routier de marchandises
  • Autorisation d'admission et licence
  • RPLP

Thèmes généraux

• Sécurité
  • Délimitation des responsabilités
  • Les phases de la surveillance de la sécurité
  • Méthode d’évaluation du risque individuel
  • NEDB
  • Rapports sur la sécurité
  • Marchandises dangereuses
  • Surveillance du marché
  • Police des transports et des services de sécurité
    • Questions fréquemment posées
    • Vue d’ensemble des organes de sécurité investis de compétences officielles
  • Services d'intervention
  • Cybersécurité
• Financement
  • Responsabilité
  • Directives OFT (Guidance)
• Transport régional de voyageurs
  • Procédure de commande
  • Convention d'objectifs
  • Mises au concours
  • Acquisition des moyens d’exploitation
  • Cautionnement de la Confédération
  • Investissements d’installations de transport à câbles
  • Controlling
  • Système de mesure de la qualité
  • Indices TRV
• Coordination internationale
• Loi sur la durée du travail
  • Protection de la santé
  • Protection des jeunes travailleurs
  • Commission fédérale de la loi sur la durée du travail
• Tarifs
  • Droits des passagers
    • Dédommagement et remboursement
    • Bases légales
    • Organisme chargé du contrôle de l’application
    • FAQ
• Accessibilité des Transports Publics
  • Dispositions légales
  • Informations pour entreprises des TP et spécialistes
    • Instruction de planification LHand
    • Concept de mise en œuvre aides financières LHand
    • Études sur le développement des normes
      • Etudes sur la thématique «Accessibilité des informations pour les clients et de l´émission de billets»
      • Etudes sur la thématique «Accessibilité des contructions et des véhicules»
    • Rapports d'activités
  • Liens
• Environnement
  • Aménagement ferroviaire
  • Stratégie énergétique des transports publics
  • Biodiversité
  • Assainissement phonique
  • Sites contaminés
  • Marchandises dangereuses
    • Prescriptions de transport
    • Conseillers à la sécurité
    • Prévention des accidents majeurs
    • Surveillance des marchandises dangereuses
    • Contenants de marchandises dangereuses
    • Surveillance du marché CMD
  • Protection des eaux
  • Protection de la nature
  • Utilisation de produits phytosanitaires
• Données en réseau pour un système de mobilité efficient
• Recherche et innovation
  • Programmes d’encouragement
    • Recherche sur les infrastructures
      • Soumettre des projets
      • Résultats des projets
    • Innovation TRV
      • Soumettre des projets
      • Liste de projets
      • Infos
    • Fret ferroviaire
    • Stratégie énergétique 2050
      • Proposer un projet
      • Résultats de projets
      • Rapports d'activités
      • SETP-Newsletter
        • Editions 2023
        • Editions 2022
        • Editions 2021
        • Editions 2020
        • Editions 2019
      • Monitoring
    • Bruit ferroviaire
• Procédure d’approbation des plans
  • Accès aux décisions après une EIE
• Tarification de la mobilité
• Thèmes spécialisés
  • Coordination territoriale
    • Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure rail (SIS)
      • Partie conceptuelle
      • Partie d'objets
    • Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure navigation (SIF)
      • Partie d'objets
  • Géoinformation
    • Géodonnées OFT
      • Plan sectoriel des transports, partie infrastructure rail (ID 71)
      • Zones réservées des installations ferroviaires (ID 96)
      • Alignements des installations ferroviaires (ID 97)
      • Réseau ferré (ID 98.1)
      • Arrêts des transports publics (ID 98.2)
      • Installations à câbles à concession fédérale (ID 99)
      • Restrictions pour la navigation intérieure (ID 100)
      • Plan sectoriel des transports, partie infrastructure navigation (SIF, ID 101)
      • Cadastre des sites pollués - domaine des transports publics (ID 119)
      • Cadastre de bruit des installations ferroviaires (ID 126)
      • Entreprises des transports publics (ET)
  • Concessions
  • Procédure d’établissement de l’horaire
  • CTE
  • Pandémie
  • Instructions
    • Formulaires
      • Transport routier
      • Entreprises de transport
      • Installations de transport à câbles
        • Déclarations annuelles
        • Annonce d'accidents et de perturbations
      • Trafic régional voyageurs TRV
      • Examen des comptes annuels (art. 37 LTV)
      • Surveillance du marché
      • Aperçu des documents
    • Guide
    • Notices explicatives
    • Instructions
    • Listes de contrôle
    • Registres
• Pénurie d’énergie

A à Z

Publications

• Communiqués de presse
• Informations régionales pour les médias
• Blog OFT Actualités
• OFT Actualités (jusqu'en juin 2022)
  • Editions 2022
  • Editions 2021
  • Editions 2020
  • Editions 2019
  • Editions 2018
  • Editions 2017
  • Editions 2016
• Interviews, articles et prises de position
• Consultations
• Rapports et études
  • État d’avancement des programmes d’aménagement ferroviaire
  • Perspective RAIL 2050
  • Autres questions d’infrastructure
  • Rapport sur le transfert
  • Sécurité
  • Stratégie énergétique 2050 – SETP 2050
  • Prévention des accidents majeurs
  • Autres thèmes

Droit

• Lois, ordonnances, conventions internationales
  • Principales lois et ordonnances
  • Conventions internationales
  • Actes normatifs de l’UE
• Autres bases légales et prescriptions
  • Ordonnances du DETEC et de l’OFT
  • Dispositions d'exécution de l'OCF (DE-OCF)
  • Règles techniques nationales notifiées (RTNN) et cas spécifiques
  • Prescriptions de circulation des trains (PCT)
  • Directives
  • Conventions internationales
  • Conventions nationales
• Décisions de l’Office
  • Dispositions du droit de la surveillance (art. 52 LTV)
  • Décisions sur la répartition des coûts (art. 40 LCdF)
  • Autres décisions

L'OFT

• Histoire
• Mission de l’office
  • Politique
  • Financement
  • Sécurité
  • Infrastructure
• Convention DETEC-OFT
• Organisation
• Service de presse
• Loi sur la transparence
• Adresse et emplacement
• Employeur
  • Places d'apprentissages
    • Stage «découverte» au DETEC
  • Stages académiques
• Stratégie

Glossaire

Contact