Plan du site

L'OFT

• Tâches de l’office
  • Politique
  • Financement
  • Sécurité
  • Infrastructure
• Organisation
  • Direction
    • Analyses stratégiques et projets
    • Révision
  • Politique
    • Communication
    • Affaires directoriales
    • Affaires internationales
    • Droit
    • Gestion des risques et soutien de la Direction
  • Financement
    • Réseau ferré
    • Trafic marchandises
    • Trafic voyageurs
  • Sécurité
    • Environnement
    • Technique de construction
    • Technique de sécurité
    • Installations électriques
    • Véhicules
    • Exploitation ferroviaire
    • Surveillance de la sécurité
    • Navigation
    • Technique des installations à câbles
    • Bases scientifiques
  • Infrastructure
    • Planification
    • Grands projets
    • Autorisations I
    • Autorisations II
    • Admissions et règles
  • Gestion administrative et organisation
    • Personnel
    • Logistique
    • Services linguistiques
    • Finances et controlling
    • Informatique et GEVER
• Stratégie OFT
• Adresse et Emplacements
• Factures et modes de paiement
• Le principe de la transparence
• L'OFT en tant qu’employeur
  • Diversité des métiers de l’ingénierie
• Places d'apprentissages
  • Témoignages d’apprenants
• Stage universitaire

Actualités

• Communiqués de presse
• Service de presse
  • Photo + Graphisme
• OFT Actualités
• Manifestations
• Interviews
• Consultations
• Rapports et études
  • Rapports sur l’état d’avancement des programmes d’aménagement ferroviaire
  • Autres questions d’infrastructure
  • Transfert
  • Sécurité
  • Stratégie énergétique 2050 – SETP 2050
  • Prévention des accidents majeurs
  • Autres thèmes
• Autres publications

Modes de transport

• Chemin de fer
  • Programmes d’aménagement de l’infrastructure ferroviaire
  • Stratégie et plans d’utilisation du réseau
  • Fonds d'infrastructure ferroviaire (FIF)
  • Trafic grandes lignes
  • Fret ferroviaire
  • Réforme des chemins de fer
  • Passages à niveau
  • Prix du sillon
  • Contrôle de la marche des trains
• Tram et bus
  • Trafic local
  • Trafic régional de voyageurs
  • Trafic national par bus de ligne
  • Trafic international par bus de ligne
• Trafic de marchandises par route
  • Autorisation d'admission et licence
  • Redevance sur le trafic des poids lourds liée aux prestations (RPLP)
  • L’accord sur les transports terrestres avec l’UE
• Installations à câbles
  • Bases légales
  • Construction et renouvellement d’installations
  • L’exploitation d’installations
  • Maintenance et transformations
  • Sécurité de l’exploitation
  • Personnel
  • Technique des câbles
  • Accès au marché et surveillance du marché
  • Formulaires et déclarations en ligne
  • Liens

Droit

• Lois, ordonnances, conventions internationales
  • Principales lois et ordonnances
  • Principales conventions internationales
  • Actes normatifs de l’UE
• Autres bases légales et prescriptions
  • Ordonnances du DETEC et de l’OFT
  • Dispositions d'exécution de l'OCF (DE-OCF)
  • Règles techniques nationales notifiées (RTNN)
    • RTNN CCS
    • NNTV LOC&PAS
  • Prescriptions de circulation des trains (PCT)
  • Directives
  • Conventions internationales
  • Conventions nationales
• Décisions de l’Office
  • Dispositions du droit de la surveillance (art. 52 LTV)
  • Décisions sur la répartition des coûts (art. 40 LCdF)
  • Autres décisions

Thèmes de A à Z

Glossaire

Contact