Moyens de transport
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- Infrastructure ferroviaire
- Transport des voyageurs
- Transport de marchandises
- Chargement des automobiles
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- Admission de conducteurs de véhicules moteurs
- Agrément de sécurité
- Autorisation d’accès au réseau et certificat de sécurité
- Concessions d’infrastructure
- Contrôle de la marche des trains
- Courses sans dispositif de contrôle de la marche des trains suffisant
- Dispositifs de contrôle des trains
- Homologation de véhicules ferroviaires
- Homologations de série Eléments des installations ferroviaires
- Interopérabilité
- Organismes de contrôle indépendants des chemins de fer
- Passages à niveau
- Prix du sillon
- Réforme des chemins de fer
- Registre de l‘infrastructure
- Registre des véhicules
- Session spécialisée Infrastructure ferroviaire
- Stratégie et plans d’utilisation du réseau
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Thèmes généraux
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- Alignements des installations ferroviaires (ID 97)
- Arrêts des transports publics (ID 98.2)
- Cadastre de bruit des installations ferroviaires (ID 126)
- Cadastre des sites pollués - domaine des transports publics (ID 119)
- Installations à câbles à concession fédérale (ID 99)
- Plan sectoriel des transports, partie infrastructure navigation (SIF, ID 101)
- Plan sectoriel des transports, partie infrastructure rail (SIS, ID 71)
- Réseau ferré (ID 98.1)
- Restrictions pour la navigation intérieure (ID 100)
- Zones réservées des installations ferroviaires (ID 96)
- Entreprises des transports publics (ET)
- Géodonnées de base
- Concessions
- Coordination territoriale
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- CTE - Coordination des transports dans l’éventualité d’événements
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