Dispositions d'exécution de l'OCF (DE-OCF)

DE-OCF (valable à partir du 01.07.2024)

Les dispositions d’exécution (DE) sont consultables au moyen du marque-page bleu dans la marge de gauche du document ouvert.

Commentaires

Les directives et des commentaires ont été rédigés sur l’ensemble de l’ordonnance, sur certains problèmes réglés dans cette dernière, ainsi que sur quelques dispositions d’exécution. Ces directives et commentaires donnent des informations et des explications supplémentaires.

En règle générale, les commentaires doivent être considérés comme des documents historiques qui fournissent des informations de fond importantes sur des révisions qui ont eu lieu à une date bien précise. Ces documents peuvent toutefois contribuer à une meilleure compréhension des DE-OCF qui restent en vigueur.

Les commentaires non téléchargeables ne sont fournis que sur demande ; ils peuvent être commandés auprès de l’Office fédéral des transports par courriel à : WeiterentwicklungRegelwerke@bav.admin.ch

Commentaire n° 1
Rapport explicatif concernant l'ordonnance sur les chemins de fer (état 1984)

Commentaire n° 2
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Commentaire n° 3
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Commentaire n° 4
Installations de sécurité (état 2006)

Complément a - Commentaire 4
Installations de sécurité, art. 42 (état 1986)

Commentaire n° 5
Crémaillères des chemins de fer (usure) (état 1984)

Commentaire n° 6
Véhicules (commentaires relatifs à certaines dispositions d'exécution 46.4, 48.1, 52.1, 58.1, 58.3, 59.1, 59.2, 60.2b) (état 1984)

Commentaire n° 7
Freins (chemins de fer à adhérence (état 1984)

Commentaire n° 8
Stabilité longitudinale et sécurité au déraillement (état 1984)

Commentaire n° 9
Freins d'arrêt mécanique (chemins de fer à crémaillère) (état 1984)

Commentaire n° 10
Vitesse maximale des trains à crémaillère en fonction de la pente de la ligne (état 1984)

Commentaire n° 11
Conditions d'engrénement des roues dentées dans la crémaillère (état 1984)

Commentaire n° 12 (PDF, 562 kB, 22.06.2016)Accès aux quais en traversant les voies

https://www.bav.admin.ch/content/bav/fr/home/droit/bases-legales-prescriptions/de-ocf.html