Dispositions d'exécution de l'OCF (DE-OCF)

DE-OCF (valable à partir du 01.07.2016)

Les dispositions d’exécution (DE) sont consultables au moyen du marque-page bleu dans la marge de gauche du document ouvert.

OCF

Documentation

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Directives spécifiques liées aux DE-OCF

DE-OCF Directive Protection des voyageurs (PDF, 188 kB, 03.07.2006)DE-OCF Directive Protection des voyageurs sur les quais pour des vitesses de passage supérieures à 160 km/h

DE-OCF Directive Dispositions transitoires pour de la zone sûre des constructions existantes (PDF, 169 kB, 01.07.2016)DE- OCF Dispositions transitoires pour l’aménagement de la zone sûre des constructions existantes

Commentaires

Des directives et des commentaires ont été rédigés sur l’ensemble de l’ordonnance, sur certains problèmes réglés dans cette dernière, ainsi que sur quelques dispositions d’exécution. Ces directives et commentaires donnent des informations et des explications supplémentaires.

Les commentaires doivent être considérés comme des documents historiques qui fournissent des informations de fond importantes sur des révisions qui ont eu lieu à une date bien précise. Ces documents peuvent toutefois contribuer à une meilleure compréhension des DE-OCF qui restent en vigueur.

Les commentaires 1 à 11 ne sont fournis que sur demande ; ils peuvent être commandés auprès de l’Office fédéral des transports, Section Admissions et règles, 3003 Berne.

Le commentaire 12 a été mis à jour lors du tour de révision de 2016 et est disponible sur le présent site.

Commentaire 1
Rapport explicatif concernant l'ordonnance sur les chemins de fer (état 1984)

Commentaire 2
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Commentaire 3
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Commentaire 4
Installations de sécurité (état 2006)

Commentaire 5
Crémaillères des chemins de fer (usure) (état 1984)

Commentaire 6
Véhicules (commentaires relatifs à certaines dispositions d'exécution 46.4, 48.1, 52.1, 58.1, 58.3, 59.1, 59.2, 60.2b) (état
1984)

Commentaire 7
Freins (chemins de fer à adhérence (état 1984)

Commentaire 8
Stabilité longitudinale et sécurité au déraillement (état 1984)

Commentaire 9
Freins d'arrêt mécanique (chemins de fer à crémaillère) (état 1984)

Commentaire 10
Vitesse maximale des trains à crémaillère en fonction de la pente de la ligne (état 1984)

Commentaire 11
Conditions d'engrénement des roues dentées dans la crémaillère (état 1984)

Commentaire 12

DE-OCF Commentaire 12 (PDF, 562 kB, 05.07.2016)Accès aux quais en traversant les voies

https://www.bav.admin.ch/content/bav/fr/home/droit/bases-legales-prescriptions/de-ocf.html