Tout véhicule ferroviaire qui circule en Suisse doit avoir en principe une homologation valable sous forme d’une autorisation d’exploiter.
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L’OFT octroie les autorisations d’exploiter en vertu des art. 6a, 7, 8 et 15a à 15z de l’ordonnance sur les chemins de fer (OCF)
Une autorisation d’exploiter temporaire est requise pour les courses expérimentales et les courses d’essai ainsi que pour les transferts.
La marche à suivre, de la demande à l’autorisation d’exploiter, en passant par la gestion du dossier de sécurité, est décrite dans la directive « Homologation des véhicules ferroviaires ».
Homologation des véhicules ferroviaires
Directive sur la base des art. 6a, 7, 8 et 15a-z de l’ordonnance sur les chemins de fer (OCF)
