Sites contaminés

Des ouvriers et des engins de construction dans une fouille à côté de voies ferrées.
Lors de grands projets de construction en particulier, un suivi environnemental du chantier est organisé dans le cadre de la phase d’exécution.
© RBS

Les sites contaminés par des substances polluantes des entreprises de chemin de fer, de trolleybus, de navigation et de transport à câbles au bénéfice d’une concession fédérale doivent, le cas échéant, être assainis. L’OFT est l’autorité compétente pour l’exécution de l’ordonnance sur les sites contaminés dans ce domaine.

Dans le cadre de ses tâches d’exécution, l’OFT établit un « cadastre des sites pollués » (CASIP OFT) accessible au public.

S’agissant des sites pollués pour lesquels on s’attend à des effets nocifs ou incommodants pour l’être humain et l’environnement, l’OFT doit exiger des investigations et éventuellement des assainissements, et les évaluer.

La fiche explicative ci-après fournit une vue d’ensemble des principes et démarches les plus importants qu’entreprend l’OFT en matière de mise en œuvre de la législation relative aux sites pollués:

https://www.bav.admin.ch/content/bav/fr/home/themes-generaux/environnement/sites-contamines.html