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Ordonnance sur les exigences applicables aux moteurs de bateaux dans les eaux suisses (OMBat)
Dispositions d’exécution du DETEC de l’ordonnance sur les exigences applicables aux moteurs de bateaux dans les eaux suisses (DE-OMBat)
Installation de systèmes de post-traitement des gaz d’échappement sur les nouveaux moteurs à allumage par compression des bateaux utilisés pour effectuer des transports a titre professionnel (PDF, 216 kB, 01.04.2020)
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