Directives

Rail

• Homologation des véhicules ferroviaires
  01.12.2019
• Obtention d’autorisations d’accès au réseau, de certificats de sécurité et d’agréments de sécurité fondée
  01.12.2019
• Protection contre le bruit des installations ferroviaires
  20.05.2019
• Mesures à prendre sur les infrastructures ferroviaires visées par l’OPAM dans le cadre d’une procédure d’approbation des plans
  01.03.2019
• Directive sur les déblais de voie
  22.08.2018
• Évacuation des eaux des installations ferroviaires
  09.08.2018
• Examens d’aptitude médicale
  01.07.2018
• Attestations relatives au comportement dynamique des chemins de fer à voie métrique, spéciale et à crémaillère
  03.04.2018
• Mise en oeuvre des aménagements de l’infrastructure ferroviaire
  01.11.2017
• Examens de capacité et périodiques des conducteurs de véhicules moteurs des chemins de fer selon OCVM
  01.09.2017
• Vérification de la capacité professionnelle ou de l’aptitude en cas d’infraction de personnes soumises à l’obligation de détenir un permis selon OCVM
  01.07.2017
• Organismes de contrôle indépendants Chemins de fer
  16.01.2017
• Guideline for CCS Authorisation on Rail Freight Corridor 1
  21.12.2016
• Assainissement phonique : Pilotage du programme et controlling
  05.12.2016
• Constatation de l’incapacité d’assurer le service dans le domaine ferroviaire conformément à l’OASF
  01.11.2016
• Directive de l’OFT sur la part minimale de trains du trafic grandes lignes accessibles en toute autonomie
  01.07.2016
• Directive sur la promulgation de prescriptions d’exploitation et de circulation des trains (Dir. PE-PCT)
  01.07.2016
• Protection des oiseaux sur les installations de la ligne de contact
  01.07.2016
• Exigences IOP imposées aux tronçons du réseau complémentaire
  01.05.2016
• Courses sans dispositif de contrôle de la marche des trains suffisant
  01.01.2016
• Contrôle chimique de la végétation sur les voies ferrées et le long de celles-ci
  01.01.2016
• Démonstration de la sécurité : Installations de sécurité
  23.10.2015
• Zulassung von Triebfahrzeugführern und -führerinnen deutscher Eisenbahnunternehmen nach VTE
  01.05.2015
• Sécurité sismique de la distribution d’énergie électrique en Suisse
  01.04.2015
• Attestations du dimensionnement des structures de véhicules, des bogies et organes de roulement des chemins de fer à voie métrique et spéciale
  01.11.2014
• Directive sur le controlling projets d’agglomération pour projets dès 1ère génération
  15.09.2014
• Systèmes d’avertissement des personnes sur les quaisPersonenwarnsystem im Perronbereich
  01.09.2014
• Homologation de série pour éléments d'installations ferroviaires
  01.09.2014
• Examens d’aptitude psychologique
  01.06.2014
• Ad art. 3 de l’ordonnance du 2 février 2000 sur la procédure d’approbation des plans des installations ferroviaires (OPAPIF ; RS 742.142.1)
  01.07.2013
• Rapport annuel sur la sécurité des chemins de fer
  01.07.2013
• Examen de la pertinence des projets d’aménagement ferroviaire par rapport au Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure rail
  12.11.2012
• Migration de SIGNUM / ZUB vers l’ETCS L1 LS
  01.05.2012
• Directive sur le controlling Projets d’agglomération pour projets urgents
  30.06.2009
• Présentation des tableaux horaires
  14.04.2011
• Admission des véhicules ferroviaires historiques
  01.09.2010
• POLYCOM dans les tunnels ferroviaires
  07.06.2010
• Examinateurs des conducteurs de véhicules moteurs des chemins de fer selon OCVM
  01.02.2010
• Exigences de sécurité pour les tunnels ferroviaires existants
  10.08.2009
• Réduction du bruit émis par les chemins de fer - Réalisation des mesures antibruit sur les bâtiments existants
  01.12.2006

Transport à câbles

• Directive 4 : Maintenance et transformation
  01.04.2020
• Directive - Transport de marchandises dangereuses par installations à câbles
  01.03.2019
• Spécialistes des installations de transport à câbles
  15.03.2018
• Directive 3 : Renouvellement de concessions
  01.01.2018
• Directive 2 : Octroi de l’autorisation d’exploiter
  01.01.2018
• Directive 1 : Approbation des plans et concession
  01.01.2018
• Corrélation entre les normes nationales SIA et les normes EN harmonisées concernant le vent hors exploitation
  01.01.2015
• Exigences à remplir par les rapports de contrôle des câbles
  01.02.2012