Garantie de la sécurité

Les chefs circulation ont une lourde responsabilité en ce qui concerne la sécurité de l’exploitation.
© OFT

Dans les transports publics et en fret ferroviaire, les entreprises de transport répondent de la sécurité des constructions, des installations, des véhicules et de l’exploitation. En exerçant sa surveillance, l’Office fédéral des transports (OFT) contribue à déceler rapidement tout manquement éventuel des entreprises et à y remédier.

Documentation

Concepts

• Gestion de la sécurité OFT (PDF, 606 kB, 01.03.2021)(allemand - version française suit)
  Le présent document indique comment l’Office fédéral des transports (OFT), un office du Département fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication (DETEC), s’acquitte de sa fonction d’autorité de surveillance en matière de sécurité.
• Concept Commission chargée de la sécurité des chemins de fer (KOSEB) (PDF, 317 kB, 01.09.2021)
• Organigramme KOSEB (PDF, 118 kB, 28.09.2021)
• Concept de la surveillance de la sécurité OFT en phase d'exploitation (surveillance de la sécurité) (PDF, 419 kB, 01.10.2022)
• Concept Surveillance du marché ferroviaire (PDF, 594 kB, 06.12.2013)Ce document est seulement disponible en allemand.

Méthode

Méthode d’évaluation du risque individuel

Présentations

• La surveillance de la sécurité Chemins de fer / Bus (PDF, 1 MB, 03.04.2017)
• Surveillance de la sécurité voies de raccordement (PDF, 1 MB, 03.04.2017)

Liens

• Gestion des risques GRI
• CTE