Directive sur les déblais de voie

Révision de la directive sur les déblais de voie – rapport explicatif, 2018 (PDF, 1 MB, 22.08.2018)avec en annexe le rapport « L’élimination des déblais de voie; rapport-commentaire en vue de la directive sur les déblais de voie, 2002 » (en allemand uniquement)

https://www.bav.admin.ch/content/bav/fr/home/droit/bases-legales-prescriptions/directives/directives-rail/directive-sur-les-deblais-de-voie.html