Notices explicatives

L'OFT soutient les entreprises de transport et les gestionnaires d’infrastructure ainsi que d’autres organisations du domaine des transports publics dans l’accomplissement de leurs tâches en leur fournissant des manuels et des guides.

Répertoire des principaux arrêts pour le trafic par bus de ligne transfrontalier (PDF, 106 kB, 21.06.2022)

Merkblatt Sicherheitsnachweis Publikumsanlagen - Notice Preuve de sécurité des installations ouvertes au public (en allemand) (PDF, 136 kB, 22.01.2015)

Notice explicative Tri CP - CMŒ (PDF, 72 kB, 06.10.2014)

Notice explicative catastres des sites pollués (PDF, 505 kB, 05.08.2014)Notice explicative catastre des sites pollués de l'OFT

Notice explicative Sites contaminés, principes généraux (PDF, 530 kB, 05.08.2014)

Notice explicative Sites contaminés LPE art. 32d bis 2014 (PDF, 530 kB, 05.08.2014)

Notice Conservation des données sur les câbles (PDF, 52 kB, 01.02.2012)

Notice Comparaison des données de contrôle (PDF, 50 kB, 01.02.2012)

Notice Echange de données brutes (PDF, 42 kB, 01.02.2012)

Notice explicative pour la procédure d'autorisation selon l'art. 7 OOST (PDF, 220 kB, 26.06.2017)

Allgemeine Bedingungen betreffend die Vereinbarungen zur Abgeltung im KV für 2012 (en allemand) (PDF, 84 kB, 14.02.2012)

Notice explicative pour la surveillance de l'étirement des têtes coulées (PDF, 1 MB, 30.04.2009)

Répertoire des principaux passages de frontière européens pour le trafic par bus de ligne transfrontalier (PDF, 25 kB, 12.02.2009)

Répertoire des passages de frontière suisses à emprunter dans le trafic par bus de ligne transfrontalier (PDF, 79 kB, 06.09.2018)

Zones intermédiaires de sécurité

Informations quant à la mise en oeuvre dans le contexte des entraxes de voies respectivement des zones intermédiaires de sécurité DE-OCF ad art. 18, 19, 20 et 71 (et zones intermédiaires de sécurité selon PCT)

Annexe I Notice explicative Zones intermédiaires de sécurité (PDF, 157 kB, 27.10.2020)

Zones intermédiaires de sécurité (PDF, 248 kB, 27.10.2020)