14.11.2023 - Les prescriptions suisses de circulation des trains (PCT) contiennent des réglementations pour l’exploitation ferroviaire opérationnelle sous forme d’instructions. Une version actualisée entrera en vigueur le 1er juillet 2024. En perfectionnant continuellement les PCT, l’Office fédéral des transports (OFT) s’assure que les utilisateurs disposent d’une réglementation officielle actualisée pour l’exploitation.
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© OFT
Le perfectionnement 2024 des PCT comprend d’importantes adaptations en rapport avec les moyens actuels de numériser les prescriptions et avec le perfectionnement du droit européen. Il s’agit principalement de permettre aux chemins de fer de pouvoir mieux assumer leurs responsabilités. Cela concerne en particulier la validité et la mise en œuvre des prescriptions d’exploitation ainsi que leur mise à la disposition du personnel concerné sous une forme facile à utiliser. En d’autres termes, les entreprises doivent montrer plus concrètement à leur personnel où s’appliquent quelles prescriptions, non seulement les PCT, mais aussi les prescriptions d’exploitation spécifiques à chaque entreprise ferroviaire.
Publication sur le site Web de l’OFT
Les textes des PCT valables à partir du 1er juillet 2024 ainsi que les explications et le répertoire des modifications sont disponibles au format Word sur le site Web de l’OFT (cf. lien ci-dessous).
Une version complète au format PDF, munie de signets, devrait également être disponible au plus tard dans le courant du mois de février 2024.
Perspective
Les prochaines modifications des PCT sont prévues pour décembre 2025. Elles seront intégrées au cycle quadriennal de perfectionnement habituel, au sens d’une phase intermédiaire. Voici les contenus principaux :
- Reprise de la nouvelle STI OPE européenne (en tenant compte du délai de transition maximal).
- Diverses dispositions concernant les tramways
L’OFT consultera le secteur de la manière habituelle.
