Publié le 27 mai 2025
Guides
De nombreux guides de l’OFT aident les entreprises de transport, les cantons, les communes ainsi que d’autres organisations privées et publiques à accomplir leurs tâches dans le domaine des transports publics.
Le « Guide de l'OFT pour les experts LHand Procédure d'homologation des véhicules ferroviaires non interopérables », incluant une liste de contrôle, vise à assurer que les preuves de conformité aux dispositions du droit fédéral à l'aide des rapports d'experts LHand reposent sur une base homogène. La version téléchargeable s'appuie sur les dispositions d'exécution du droit fédéral en vigueur depuis le 01.07.2024. Pour des versions du guide qui s'appuient sur les dispositions d'exécution antérieures, veuillez vous adresser par e-mail au contact spécialisé.
Guide des offres de transport à la demande
PDF288.45 kB16 novembre 2023
Annexe du guide des offres de transport à la demande
L’arbre de décision suivant porte sur les points les plus importants permettant de déterminer si une offre de transport est soumise ou non à la régale du transport de voyageurs.
PDF128.88 kB4 juin 2024
L’objectif du guide pour les experts LHand « bateaux » et de la liste de contrôle est de garantir que les preuves du respect des dispositions du droit fédéral, fondées sur les rapports des experts LHand, reposent sur une base uniforme.
Guide conventions d'objectifs TRV
PDF443.92 kB4 décembre 2024
Guide conventions d'objectifs TRV : Partie IV Modèle CO type S
PDF160.97 kB4 décembre 2024
Conventions d'objectifs TRV : Modèle CO type S
Word105.14 kB4 décembre 2024
Guide conventions d'objectifs TRV : Partie IV Modèle CO type M
PDF231.80 kB4 décembre 2024
Conventions d'objectifs TRV : Modèle CO type M
Word107.02 kB4 décembre 2024
Guide conventions d'objectifs TRV : Partie IV Modèle CO type L
PDF220.18 kB4 décembre 2024
Conventions d'objectifs TRV : Modèle CO type L
Word123.82 kB4 décembre 2024
Guide des indices TRV
PDF1.35 MB23 mars 2017
Directive de l’OFT (Guidance) Acquisition et financement de moyens d’exploitation dans le TRV
PDF639.82 kB1 janvier 2026
Guide pour la planification de l’infrastructure de charge
PDF7.99 MB23 juin 2025
Guide pour l’établissement du rapport biodiversité
PDF331.62 kB23 avril 2025
Guide « Photovoltaïque et consommation propre dans les transports publics »
PDF8.79 MB4 janvier 2023
Guide pour les principaux exemples de classement d’événements survenus auprès de services de transports urbains et en transport par bus dans la Base nationale de données d’événements (NEDB)
PDF953.84 kB14 mars 2022
Mesures de protection passives sur des ponts routiers enjambant des installations ferroviaires
PDF2.36 MB26 juin 2024
Explications OETHand
PDF300.25 kB27 novembre 2025
Explications OTHand
PDF256.35 kB30 juin 2024
Guide pratique (auf Französisch)
PDF2.98 MB3 septembre 2020
Commentaires OTPE
PDF496.42 kB12 décembre 2019
Leitfaden Flottenelektrifizierung für Busbetriebe
PDF6.31 MB5 janvier 2023
Guide ETCS: Accord entre l'EPSF et l'OFT
PDF1.14 MB27 mars 2018
Marquage tactilo-visuel des quais de gare
PDF602.23 kB1 novembre 2020
Maîtrise des événements dans la navigation à passagers
PDF930.27 kB1 juin 2016
Guide Avalanches
PDF2.95 MB10 juillet 2015
Guide de l’appel d’offres pour les prestations des transports publics (secteur des bus)
état 13.4.2015
PDF238.30 kB14 avril 2015
Guide de la convention d’adjudication
PDF437.97 kB1 décembre 2014
Guide risques de chocs de véhicules ferroviaires (en allemand)
PDF2.70 MB2 février 2015
Construire sur le pergélisol - Guide pratique - édité par le WSL
PDF7.06 MB23 février 2011