Publié le 27 mai 2025
Notices explicatives
L'OFT soutient les entreprises de transport, les gestionnaires d'infrastructure ainsi que les cantons et les communes dans l'accomplissement de leurs tâches dans le domaine des transports publics en leur fournissant des notices explicatives et des répertoires.
Informations quant à la mise en oeuvre dans le contexte des entraxes de voies respectivement des zones intermédiaires de sécurité DE-OCF ad art. 18, 19, 20 et 71 (et zones intermédiaires de sécurité selon PCT)
Info sur la loi sur les installations de transport à câbles
PDF38.16 kB12 avril 2007
Installations de transports à câbles – Interlocuteurs à l’OFT
PDF128.55 kB1 février 2026
Notice 1: Procédure d’approbation des plans
PDF169.24 kB1 décembre 2008
Notice 2: Octroi de l’autorisation d’exploiter (nouvelles installations et installations renouvelées)
PDF37.83 kB2 avril 2007
Notice 3: Renouvellement des concessions et des autorisations d'exploiter
PDF105.76 kB14 septembre 2009
Répertoire des principaux arrêts pour le trafic par bus de ligne transfrontalier
PDF109.06 kB21 juin 2022
Merkblatt Sicherheitsnachweis Publikumsanlagen - Notice Preuve de sécurité des installations ouvertes au public (en allemand)
PDF139.41 kB22 janvier 2015
Notice explicative Tri CP - CMŒ
PDF74.23 kB5 octobre 2014
Notice explicative cadastres des sites pollués
Notice explicative cadastre des sites pollués de l'OFT
PDF518.11 kB5 août 2014
Notice explicative Sites cadastres, principes généraux
PDF543.26 kB5 août 2014
Notice explicative Sites contaminés LPE art. 32d bis 2014
PDF543.72 kB5 août 2014
Notice Conservation des données sur les câbles
PDF53.69 kB31 janvier 2012
Notice Comparaison des données de contrôle
PDF52.19 kB31 janvier 2012
Notice Echange de données brutes
PDF43.90 kB31 janvier 2012
Notice explicative pour la procédure d'autorisation selon l'art. 7 OOST
PDF225.62 kB26 juin 2017
Allgemeine Bedingungen betreffend die Vereinbarungen zur Abgeltung im KV für 2012 (en allemand)
PDF86.87 kB14 février 2012
Notice explicative pour la surveillance de l'étirement des têtes coulées
PDF1.11 MB30 avril 2009
Répertoire des principaux passages de frontière européens pour le trafic par bus de ligne transfrontalier
PDF25.68 kB12 février 2009
Répertoire des passages de frontière suisses à emprunter dans le trafic par bus de ligne transfrontalier
PDF81.24 kB6 septembre 2018