Transports publics écologiques

Vaches sur une prairie, à l’arrière-plan un train voyageurs sur fond de paysage de montagne

Les effets néfastes des TP sur l’environnement doivent être limités au strict minimum dans un cadre économique admissible. Grâce à son activité de surveillance préventive et en collaborant avec l’Office fédéral de l’environnement et avec les cantons, l’OFT veille à ce que les entreprises de transport respectent aussi rigoureusement les prescriptions en vigueur édictées pour protéger l’environnement et, avant tout, les normes spéciales applicables au transport de marchandises dangereuses. C’est la raison pour laquelle ces domaines peuvent également faire l’objet d’audits et de contrôles d’exploitation menés par l’OFT. Sur le plan international, l’OFT s’engage en faveur de l’amélioration continue des prescriptions régissant le transport de marchandises dangereuses.

A l’instar de sa prévention des risques pour l’être humain, l’OFT évalue aussi régulièrement, au moyen d’analyses de risques et d’avis de perturbations et d’événements, les risques pouvant résulter du transport de marchandises dangereuses (par ex. de l’essence et du mazout).

Pour certaines installations, comme des gares de triage, des ateliers ou des décharges, le sol a été fortement pollué par des matières nuisibles pendant des années. Les spécialistes de l’environnement de l’OFT veillent à ce que ces sites soient répertoriés et évalués en fonction des risques écologiques. Si les valeurs limites fixées dans l’ordonnance sur les sites contaminés sont dépassées, les mesures nécessaires doivent être prises afin de protéger l’environnement : il peut s’agir d’assainissements.

Les prescriptions fixées dans l’ordonnance sur la protection de l’air (OPair), l’ordonnance sur la protection contre le rayonnement non ionisant (ORNI) ou l’ordonnance sur la protection des eaux (OEaux) sont applicables aux entreprises de transports publics tout comme à d’autres entreprises. Dans le domaine de la sécurité écologique, l’OFT s’assure du respect des prescriptions légales quant aux incidences des TP sur l’environnement.

Godet de pelleteuse remplie de terre

Sites contaminés

L’OFT s’emploie à appliquer la législation sur la protection de l’environnement lorsque la pollution est le fait d’activités d’entreprises de transport au bénéfice d’une concession fédérale, qu’il s’agisse d’entreprises ferroviaires, de bus, de bateaux, de téléphériques ou de funiculaires.

Stratégie énergétique 2050 dans les TP

Sur mandat du Conseil fédéral, l’OFT assure la mise en œuvre de la stratégie énergétique 2050 dans les TP.

Plaque de codage des marchandises dangereuses sur un wagon

Marchandises dangereuses

Le transport de marchandises dangereuses est soumis à des règles strictes afin qu’il se déroule dans des conditions sûres. Ces prescriptions s’adressent aux entreprises de chemin de fer, aux installations de transport à câbles et aux gestionnaires d’infrastructure. L’OFT surveille le respect des prescriptions.

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