Cross Acceptance

Graphique de la reconnaissance réciproque

La reconnaissance réciproque d'homologations et de certificats dans différents pays se traduit par la simplification des procédures d'homologation des véhicules ferroviaires. C'est ce que nous entendons par Cross Acceptance. La mise en œuvre se déroule sous forme de conventions bilatérales qui reconnaissent les homologations d'autorités de sécurité tierces.

Au sens large, Cross Acceptance comprend également des aspects d'accès simplifié au réseau et la reconnaissance réciproque de l'homologation des conducteurs de véhicules moteurs ou la certification d'ateliers de maintenance.

La collaboration internationale dans le domaine du trafic ferroviaire a développé jusqu'ici différents processus et prescriptions réciproquement reconnus. Les spécifications techniques d'interopérabilité (STI) définissent comme un processus top down les prescriptions à long terme des examens d'admission alors que les autorités nationales de sécurité (ANS) apportent un appui rapide et substantiel au processus d'homologation par une approche de Cross Acceptance bottom up. Ces deux procédés permettent d'accroître la compétitivité du rail.

L'homologation elle-même demeure un acte de souveraineté de l'autorité nationale. Celle-ci admet le matériel ferroviaire qui repose sur des spécifications techniques étrangères, mais équivalentes aux prescriptions de sécurité nationales.

L'approche de la Cross Acceptance consiste en une comparaison systématique des différentes exigences nationales et de leur description dans des structures comparables. Il existe à l'heure actuelle huit pays (Allemagne, Autriche, Belgique, France, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Suisse) qui ont déjà décrit leurs exigences nationales de manière structurée et d'autres qui sont en train d'élaborer leurs données.

Une classification permet de comparer les différents points. Des exigences équivalentes sont classées « A » et des exigences distinctes « C ». Si l'examen n'est pas terminé, le point est annoté « B ».

Lors de l'examen international, les points « A » sont évalués une seule fois puis réciproquement acceptés, ce qui permet de réduire sensiblement les charges d'examen. Simultanément, les points « A » sont d'importants indicateurs pour le perfectionnement des STI.

La Cross Acceptance est une méthode de simplification rapide et durable du processus d'homologation des projets internationaux tout en conservant un même niveau de sécurité. Il revêt une grande importance parmi les états voisins et au sein des corridors européens. La Suisse a déjà signé des conventions ad hoc avec différents pays européens.

Outre l'homologation de véhicules, la Cross Acceptance pondère la simplification d'accès au réseau, la reconnaissance réciproque des conducteurs de véhicules moteurs ou la certification d'ateliers de maintenance. Dans ces domaines également, la Suisse a déjà signé des conventions internationales avec certains pays voisins. D'autres accords sont en préparation.

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