09.09.2022 – Depuis les premières procédures électroniques en 2019, l’Office fédéral des transports (OFT) a numérisé une trentaine d’autres processus d’autorisation, d’immatriculation et d’approbation. Entre autres, les entreprises de transport routier peuvent désormais demander numériquement une licence dans le domaine du transport de marchandises et de voyageurs.
© OFT
L’OFT numérise les procédures en permanence. Désormais, les entreprises de transport routier peuvent soumettre par voie numérique leurs demandes d’autorisation d’admission (licences) pour le transport de marchandises et de voyageurs. De même, l’homologation des véhicules ferroviaires se fait depuis peu par voie numérique. Depuis un peu plus d’un an, toutes les procédures d’approbation des plans peuvent également être effectuées par voie numérique.
Depuis le lancement des premières procédures numériques en 2019, l’OFT a numérisé une trentaine de procédures. Un aperçu de toutes les procédures dont le traitement numérique est possible avec l’OFT se trouve sous ce lien.
L’expérience montre que les procédures électroniques présentent des avantages pour les deux parties. Les requérants n’ont plus besoin de fournir des dossiers papier volumineux et coûteux, et il est aussi devenu plus facile d’envoyer des documents pour compléter le dossier d’une procédure en cours. La plate-forme électronique certifiée est conviviale et permet une communication sécurisée entre les requérants et l’OFT.
Du côté de l’OFT, outre des processus plus efficaces et l’économie de papier, un autre avantage est que les collaborateurs ne doivent plus obligatoirement travailler sur place. Le traitement des procédures en travail mobile correspond aux besoins du monde du travail d’aujourd'hui.
L’OFT optimise en permanence ses procédures numériques à partir des réactions, des expériences et des réflexions des requérants et des collaborateurs.
