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Prescriptions de circulation des trains (PCT)

Les PCT sont applicables à tous les chemins de fer suisses ainsi qu’à tous les chemins de fer utilisant l’infrastructure ferroviaire suisse. Elles comprennent les règles importantes du point de vue de la sécurité pour tous les convois sur rails.

L’Office fédéral des transports édicte les PCT sur la base de l’art. 11a de l’ordonnance du 23 novembre 1983 sur les chemins de fer (OCF, RS 742.141.1).


PCT A2015 (valables dès le 01.07.2015)


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http://www.bav.admin.ch/grundlagen/03514/03533/03649/index.html?lang=fr